TS3Joke

Présentation du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site sont :

• Propriétaire : TS3Joke
• Contact : info@ts3joke.fr
• Créateur du site : Kevin R
• Responsable publication : Kevin R
• Webmaster : Kevin R
• Hébergeur : CONTABO, Aschauer Str. 32a, 81549 München
• Le site ts3joke.fr est conforme au RGPD. Voir notre politique RGPD.
• Crédits : Grepher76

Ces mentions légales sont générées par Le Générateur de Mentions Légales du Site Français.

Conditions d’Utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation, susceptibles d'être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est mis à jour par Kevin R, et les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Il est conseillé aux utilisateurs de s’y référer régulièrement.

Services Fournis

Kevin R s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

Les informations sur le site ts3joke.fr sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Si vous constatez une lacune ou une erreur, merci de le signaler à info@ts3joke.fr.

Propriété Intellectuelle

TS3Joke est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Limitations de Responsabilité

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, sans virus et avec un navigateur mis à jour. Kevin R ne pourra être tenu responsable des dommages causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site ts3joke.fr.

Gestion des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par plusieurs lois. Kevin R ne collecte des informations personnelles que pour certains services.

Liens Hypertextes et Cookies

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, établis avec l’autorisation de Kevin R.

Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. Toute contestation sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Kevin R.

Principales Lois Concernées

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

• Propriétaire du site : Responsable légal des informations.
• Webmaster : Responsable technique du site.
• Responsable publication : Chargé de la mise à jour des contenus.
• Hébergeur : Espace de stockage du site.
• Utilisateur : Internaute utilisant le site.
• Informations personnelles : Informations permettant d’identifier des personnes physiques.